Bernard Boillot <\/p>\n\n\n\n
115 chemin des Meuniers<\/p>\n\n\n\n
30140 Anduze<\/p>\n\n\n\n
Siret N\u00b0 33010065200065<\/p>\n\n\n\n
Les produits r\u00e9gis par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqu\u00e9s comme vendus et exp\u00e9di\u00e9s par Mr Bernard Boillot (les \u201d Produits\u201d). Ils sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles.
Les Produits sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant \u00e0 cette pr\u00e9sentation, la responsabilit\u00e9 de Mr Bernard Boillot ne pourrait \u00eatre engag\u00e9e.
Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.
Les prix
Les prix des Produits sont indiqu\u00e9s en Euros Hors Taxes. En accord avec la l\u00e9gislation sur les auto-entrepreneurs.
Les prix des Produits s\u2019entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera pr\u00e9cis\u00e9 sur le bon de commande avant validation de la commande.
Toutefois un prix ne pourra pas \u00eatre modifi\u00e9 une fois la commande de l\u2019Utilisateur valid\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Enregistrement et validation de la commande
L\u2019Utilisateur a la possibilit\u00e9 de passer sa commande en ligne :
-soit \u00e0 partir du catalogue en ligne;
-soit directement \u00e0 partir des r\u00e9f\u00e9rences des catalogues papier
Une fois le panier valid\u00e9, l\u2019Utilisateur devra accepter les Conditions G\u00e9n\u00e9rales, choisir l\u2019adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement, cette derni\u00e8re \u00e9tape formalisant le contrat de vente entre Mr Bernard Boillot et l\u2019Utilisateur.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles \u00e0 la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d\u2019un \u00e9ventuel \u00e9change et des garanties ci-dessous mentionn\u00e9es
Mr Bernard Boillot accusera r\u00e9ception de la commande d\u00e8s sa validation par l\u2019envoi d\u2019un courrier \u00e9lectronique.
En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un Produit command\u00e9 l\u2019Utilisateur en sera inform\u00e9 par courrier \u00e9lectronique.
Pour toute question relative au suivi d\u2019une commande, l\u2019Utilisateur peut nous contacter par t\u00e9l\u00e9phone.
Les modalit\u00e9s de paiement
L\u2019Utilisateur a le choix de r\u00e9gler ses achats :
\u2013 par ch\u00e8que bancaire : l’envoi se fera \u00e0 r\u00e9ception du r\u00e8glement<\/p>\n\n\n\n
\u2013 par carte bancaire : Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Mastercard
Le compte de l\u2019Utilisateur sera d\u00e9bit\u00e9 lors de la commande.
La livraison
\u201d Lettre Suivie \u201d (2 \u00e0 4 jours) par La Poste, dans les conditions suivantes :
Le d\u00e9lai de livraison est pris en compte \u00e0 partir de la remise du colis de Produits \u00e0 La Poste.
Ce d\u00e9lai de service n\u2019est pas garanti pendant certaines p\u00e9riodes de fortes activit\u00e9s.
Livraison en Europe hors France, Monaco
Le d\u00e9lai livraison est de 14 jours maximum (sous r\u00e9serve que les informations relatives \u00e0 la livraison soient correctes)
Droit de r\u00e9tractation (uniquement pour les livraisons en Europe)
Tous les Produits livr\u00e9s en Europe peuvent faire l\u2019objet d\u2019un remboursement except\u00e9 ceux exclu par la loi et portant une mention dans ce sens, par exemple les Produits ayant fait l\u2019objet d\u2019une personnalisation sur demande de l\u2019Utilisateur, ou lorsque l\u2019autocollant de garantie qui clos le paquet a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9.
Les Produits doivent \u00eatre intacts, complets, emball\u00e9s dans l\u2019emballage d\u2019origine.
L\u2019Utilisateur dispose d\u2019un droit de r\u00e9traction de quinze (15) jours calendaires \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception ou de retrait des Produits (soit huit jours suppl\u00e9mentaires par rapport au d\u00e9lai l\u00e9gal de r\u00e9tractation).
Pendant ces d\u00e9lais, l\u2019Utilisateur pourra retourner les Produits \u00e0 MR Boillot Bernard sans avoir \u00e0 justifier de motifs, ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9.
Mr Bernard Boillot s\u2019engage \u00e0 rembourser \u00e0 l\u2019Utilisateur qui aura exerc\u00e9 son droit de r\u00e9traction les sommes dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation.
Mr Bernard Boillot remboursera l\u2019Utilisateur des Produits retourn\u00e9s, sous r\u00e9serve du respect des conditions ci-dessus mentionn\u00e9es.
Pour rappel, les frais de retour par La Poste qui restent \u00e0 sa charge du client.
Le remboursement sera effectu\u00e9 via le moyen de paiement de la commande retourn\u00e9e.
Pour tout autre moyen de paiement ou en cas d\u2019\u00e9chec des remboursements pr\u00e9c\u00e9dents, le remboursement sera effectu\u00e9 par lettre ch\u00e8que envoy\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse de facturation.
Echange
L\u2019Utilisateur dispose \u00e9galement d\u2019un d\u00e9lai de quinze (15) jours pour demander un \u00e9change.
L\u2019Utilisateur ne devra alors pas payer de frais de livraison sur la nouvelle commande \u00e9change.
Pour rappel, les frais de retour sont par La Poste qui restent \u00e0 sa charge.
Signature et preuves
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du num\u00e9ro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ladite commande conform\u00e9ment aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilit\u00e9 des sommes engag\u00e9es par la saisie des Produits figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les op\u00e9rations effectu\u00e9es sur le Site Internet
Toutefois, en cas d\u2019utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l\u2019Utilisateur est invit\u00e9, d\u00e8s le constat de cette utilisation, \u00e0 contacter le Service Client
L\u2019archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable de mani\u00e8re \u00e0 correspondre \u00e0 une copie fid\u00e8le et durable conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1348 du Code Civil.
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle
Tous les \u00e9l\u00e9ments du Site Internet, qu\u2019ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur, des marques ou des brevets. De m\u00eame, les marques, logos, dessins et mod\u00e8les figurant sur le Site Internet sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Mr Bernard Boillot. Leur divulgation ne saurait en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme accordant une licence ou un droit d\u2019utilisation quelconque des dites marques et \u00e9l\u00e9ments distinctifs prot\u00e9g\u00e9s par le droit d\u2019auteur. Ils ne peuvent donc \u00eatre utilis\u00e9s sous peine de contrefa\u00e7on.
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Loi applicable et comp\u00e9tences juridictionelle
Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Le tribunal comp\u00e9tent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du d\u00e9fendeur : Tribunal de commerce d\u2019 Al\u00e8s 30100
Le Site Internet est conforme \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise, et en aucun cas, Mr Boillot Bernard ne donne de garantie de conformit\u00e9 \u00e0 la l\u00e9gislation locale qui vous serait applicable, d\u00e8s lors que vous acc\u00e9dez au Site Internet \u00e0 partir d\u2019autres pays.
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